1. Engagements concernant la confidentialité des données et l’utilisation des cookies chez Via-mobilier.com
Chez Via-mobilier.com, nous accordons une grande importance à la protection de la vie privée de nos utilisateurs et nous nous engageons à traiter toutes les informations collectées de manière confidentielle, notamment celles permettant de les identifier.
À cet égard, nos engagements sont les suivants :
– Nous nous engageons à respecter rigoureusement les dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 ainsi que du Règlement Européen 2016/679 du 27 Avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (RGPD).
– Nous nous engageons à mettre en place toutes les mesures appropriées concernant l’information et l’obtention de votre consentement pour l’utilisation de cookies sur votre appareil.
2. Politique de confidentialité et utilisation des données personnelles chez Via-mobilier.com
Dans le souci de transparence et de respect de la vie privée de nos clients, nous souhaitons clarifier les raisons pour lesquelles Via-mobilier.com collecte des données personnelles, comment elles sont utilisées et les options disponibles pour les clients qui souhaitent s’y opposer. Toutes les données collectées sont utilisées dans le strict respect de la loi en vigueur, à savoir la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles.
Barutti Sofa Sarl, basée au 82 rue du Général de Gaulle 57800 COCHEREN (RCS Sarreguemines 982 792 871), est responsable du traitement des données personnelles de ses clients.
Les données personnelles des clients sont collectées dans le cadre de différentes actions, telles que :
– Le traitement des commandes ou la conclusion de contrats,
– L’établissement des factures et l’identification des clients,
– L’expédition et le suivi des commandes,
– Le service clientèle et le suivi des demandes,
– Toute autre activité liée à la gestion des commandes.
Certains champs signalés par un astérisque lors de la collecte des données sont obligatoires pour garantir le bon déroulement des transactions ou des services demandés par les clients. Leur fourniture est nécessaire à la conclusion du contrat. Sans ces informations, Via-mobilier.com ne pourra pas traiter la commande ou la demande de service du client.
Dans des circonstances spécifiques, ces données peuvent être exploitées à des fins de marketing.
Les informations ou données personnelles (désignées ci-après comme les « Données ») font référence aux renseignements concernant le client en tant qu’individu et qui sont transmis volontairement par le client ou dans le cadre de l’article 1 de la présente Politique de confidentialité, lors de son identification ou de la transmission d’informations au site. Les données comprennent notamment les données suivantes : nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone portable, mot de passe du compte, adresses électroniques des parrains et/ou filleuls, historique des bons de réduction, historique des courriers/emails, adresse de facturation (nom, prénom, société, adresse postale, téléphone), adresse de livraison (nom, prénom, société, adresse postale, téléphone, étage, digicode pour accéder à l’immeuble ou à la maison), informations relatives aux paiements (type, montant, numéro de transaction, statut), historique des produits commandés, informations sur la livraison (type, date prévue, date effective), incidents concernant les produits (rapports d’entretien, photographies des produits), analyses statistiques et enquêtes de satisfaction.
Via-mobilier.com prend des mesures pour préserver la confidentialité des données des clients conformément à la législation en vigueur.
Via-mobilier.com informe ses clients que le traitement automatisé des informations a été déclaré à la CNIL sous le numéro 1133697. En utilisant les services de Via-mobilier.com, le client consent à la collecte et à l’utilisation de ses données conformément aux objectifs énoncés dans la présente Politique de confidentialité.
Via-mobilier.com ne collecte pas de données pour les personnes mineures de moins de 16 ans.
2.1 Quelles sont les données collectées ?
Lorsque le client procède à son identification, crée un compte ou fournit volontairement des informations au site, les données suivantes sont collectées :
– Nom et prénom à des fins d’identification,
– Adresse postale pour la livraison, comprenant des détails tels que l’étage et le digicode pour accéder à l’immeuble ou à la maison, afin de garantir une livraison dans la pièce spécifiée par le client,
– Adresse électronique et numéro de téléphone portable pour contacter le client afin de l’informer du suivi de sa commande et/ou de la livraison,
– Mot de passe du compte,
– Historique des commandes,
– Adresses email des parrains et/ou filleuls,
– Historique des bons de réduction et des courriers/emails,
– Adresse de facturation (nom, prénom, société, adresse postale, téléphone),
– Articles commandés,
– Informations sur la livraison, telles que le type de livraison, la date prévue et la date effective,
– Incidents concernant les articles, comprenant des rapports d’entretien et des photographies des articles, dans le cadre du suivi de la commande.
2.2 Comment sont utilisées mes données personnelles ?
Les données personnelles sont utilisées par le site pour les raisons suivantes :
– Identification du client lors de sa connexion à son compte sur le site,
– Identification du client lorsqu’il passe une commande,
– Réponse aux questions ou commentaires du client,
– Communication avec le client concernant sa commande,
– Traitement de la commande du client, livraison (dans la pièce spécifiée si nécessaire),
– Établissement de la facture liée à la commande,
– Notification au client du suivi de sa commande,
– Service après-vente pour la commande,
– Réalisation d’enquêtes de satisfaction,
– Envoi de mises à jour,
– Informations sur les problèmes liés à la sécurité des produits ou à la législation,
– Remplissage d’un intérêt légitime,
Les données fournies par le client peuvent également être utilisées par le site, sous réserve d’avoir obtenu le consentement exprès préalable du client, pour lui envoyer des communications marketing :
– Par e-mail : newsletters, offres commerciales ou informations marketing concernant le site ou Via-mobilier.com, informant le client des promotions en cours, des événements organisés par Via-mobilier.com et des actualités associées,
– Par téléphone mobile : envoi de SMS,
– Par courrier postal, le cas échéant.
Le client a la possibilité de se désinscrire de chaque e-mail ou SMS et de refuser de recevoir de telles communications marketing. Cette désinscription peut être effectuée en ne donnant pas son consentement lors de la commande initiale, ou en s’opposant gratuitement à l’utilisation de ses données à des fins d’envoi d’offres commerciales, si le consentement avait été donné précédemment. Pour ce faire, le client peut soit cliquer sur le lien de désabonnement présent dans chaque e-mail, soit envoyer « STOP » au numéro présent dans chaque SMS, soit adresser une demande écrite à l’adresse postale suivante : Barutti Sofa – 82 rue du Général de Gaulle 57800 COCHREN – France, ou à l’adresse e-mail suivante : info@via-mobilier.com.
De plus, le client a la possibilité de modifier ses données ou de clôturer son compte à tout moment.
2.3 Qui a accès à mes données ?
Les données collectées par le site sont destinées à Via-mobilier.com ainsi qu’à ses filiales, entités contrôlées par Via-mobilier.com, ou entités contrôlant Via-mobilier.com, ou encore celles opérant sous contrôle commun avec Via-mobilier.com. La notion de contrôle est définie conformément à l’article L. 233-3 du Code de commerce et s’applique dans le cadre de l’exécution des prestations telles que les commandes ou les livraisons. Dans certaines circonstances, le site peut également transmettre ces données à ses filiales, sociétés affiliées ou à des tiers en cas de fusion, acquisition, faillite, dissolution, réorganisation ou toute autre opération similaire.
De plus, les données collectées par le site peuvent être transférées à des tiers sous-traitants dans le cadre de l’exécution des prestations. Dans ce cas, ces tiers agissent pour le compte de Via-mobilier.com et s’engagent à respecter les instructions de Via-mobilier.com ainsi que les dispositions de la présente Politique de confidentialité.
Ces tiers sous-traitants utilisent et traitent les données dans le but de garantir l’exécution adéquate des services demandés par le client. Par exemple, les informations concernant l’adresse postale du client sont utilisées par les tiers sous-traitants, prestataires externes, afin d’assurer la livraison de la commande à domicile.
Les tiers sous-traitants et partenaires auxquels Via-mobilier.com fait appel se sont engagés à respecter les dispositions du Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles. Le site mettra en œuvre les mesures de sécurité nécessaires et veillera à ce que les tiers impliqués respectent les règles concernant les données personnelles établies par ce règlement. Via-mobilier.com ne pourra être tenu responsable des dommages subis par le client, à condition qu’il puisse prouver qu’il n’est pas à l’origine du préjudice.
Le site peut partager les données du client dans les situations suivantes :
– Avec des tiers sous-traitants agissant pour le compte de Via-mobilier.com afin de garantir l’exécution appropriée des services demandés par le client.
– Lorsque Via-mobilier.com a obtenu le consentement explicite du client pour partager ses données avec un tiers partenaire (les tiers partenaires incluent les annonceurs), par exemple en cochant la case autorisant Via-mobilier.com à transmettre les données aux tiers partenaires.
– En réponse à une demande légale émanant d’une autorité compétente adressée à Via-mobilier.com pour la transmission de ces données.
En cas de soupçon de fraude, de problème de sécurité ou de problème technique, Via-mobilier.com peut partager les données avec les autorités compétentes.
– Dans le cadre de ses intérêts légitimes, tels que le transfert des données au sein du groupe de sociétés auquel Via-mobilier.com appartient pour assurer la sécurité du réseau et des informations, ou pour transmettre des données aux autorités gouvernementales concernant des infractions pénales ou des menaces pour la sécurité publique.
Le client autorise expressément le transfert et le stockage de ses données en dehors de son pays de résidence, mais uniquement dans le cadre de l’exécution des services demandés.
Si la protection de la vie privée et les droits en matière de données personnelles ne sont pas équivalents à ceux prévus dans le règlement UE 2016/679, Via-mobilier.com prendra toutes les mesures supplémentaires nécessaires pour garantir que les tiers respectent les règles relatives aux données personnelles établies par ce règlement. Via-mobilier.com ne pourra être tenu responsable des dommages causés au client, pour autant qu’il puisse prouver qu’il n’est pas à l’origine du préjudice.
Lorsque les données sont transférées en dehors de l’Espace économique européen, Via-mobilier.com utilise les clauses contractuelles types de l’Union européenne pour assurer une protection équivalente des données du client. Le client peut demander ces clauses soit par courrier à l’adresse suivante : Barutti Sofa 82 rue du Général de Gaulle 57800 COCHEREN, France, soit par e-mail à l’adresse : info@via-mobilier.com.
2.4 Combien de temps sont conservées mes données ?
Le Site conserve les données pour répondre aux besoins de l’exécution des services demandés par le client. De même, les tiers sous-traitants qui fournissent des services pour le compte de Via-mobilier.com et avec lesquels le Site partage des données le font uniquement dans le cadre de l’exécution de ces services. Une fois que le Site n’a plus besoin de conserver ou d’utiliser les données, conformément à ses propres obligations légales et réglementaires, il les supprimera de son système. À ce stade, le client ne pourra plus être identifié.
Les données sont conservées pour une durée n’excédant pas celle nécessaire aux fins pour lesquelles elles ont été enregistrées, comme suit :
– Pour les e-mails/newsletters : les données sont conservées tant que le client n’a pas désactivé son abonnement. Le client est considéré comme inactif s’il n’a pas ouvert un e-mail envoyé par Via-mobilier.com depuis plus de 6 mois. Dans ce cas, le client ne recevra que les offres commerciales les plus importantes (environ une par trimestre). En ce qui concerne les tiers partenaires, les données sont conservées tant que le client n’a pas manifesté sa rétractation de consentement.
– Pour les SMS, les données sont conservées aussi longtemps que le client n’a pas désactivé son abonnement.
– Pour les commandes, les données nécessaires au traitement de la commande du client seront conservées pendant la durée nécessaire à son exécution, y compris pour couvrir la période de garantie des produits faisant l’objet de la commande, ainsi que pour respecter les délais de conservation des factures exigés par l’administration (par exemple, un délai de conservation des factures de 10 ans à compter de la clôture de l’exercice).
2.5 Comment gérer mes données personnelles ?
Le client bénéficie gratuitement d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ses données :
Pour accéder aux données qui le concernent et qui sont détenues par le Site, le client peut en faire la demande auprès du Site. Les données seront communiquées au client dans les délais permis par la loi, après vérification de l’identité du client. Pour exercer ce droit, le client doit envoyer un courrier à l’adresse suivante : 82 rue du Général de Gaulle 57800 COCHEREN, France, ou par e-mail à l’adresse : info@via-mobilier.com
Le client peut également demander la correction ou la rectification des données le concernant en envoyant un courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus, ou par e-mail à l’adresse : info@via-mobilier.com
Via-mobilier.com s’engage à informer les tiers sous-traitants et les tiers partenaires auxquels elle a pu transmettre les données pour l’exécution des services, afin de corriger ou rectifier les données si nécessaire.
Le client peut demander la suppression de ses données personnelles (droit à l’oubli et à l’effacement) en envoyant un courrier à l’adresse suivante : Barutti Sofa 82 rue du Général de Gaulle 57800 COCHEREN, France, ou par e-mail à l’adresse : info@via-mobilier.com. Via-mobilier.com s’engage également à informer les tiers sous-traitants et partenaires concernés afin que tout lien vers les données soit effacé.
Le client a le droit de s’opposer au traitement de ses données ou de révoquer son consentement (et de demander la suspension du traitement en attendant la vérification de l’intérêt légitime) en envoyant un courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus, ou par e-mail à l’adresse : info@via-mobilier.com.
Si le Client souhaite se désabonner d’une newsletter par e-mail ou d’un service de SMS, il devra suivre les indications fournies dans l’e-mail ou le SMS.
En cas d’opposition au traitement de ses données, une vérification relative à l’intérêt légitime pourra être effectuée, et le Client peut demander la suspension du traitement de ses données pendant cette période.
Le Client a le droit de formuler toute réclamation ou demande relative à une prétendue violation de la loi auprès de la CNIL.
Le Client a également la possibilité de demander la portabilité de ses données vers un tiers, à condition que le Site détienne ces données avec le consentement du Client ou qu’elles soient nécessaires à l’exécution d’une commande ou à la conclusion d’un contrat, sous réserve des possibilités techniques du Site.
En ce qui concerne l’exercice des droits sur les données après le décès du Client, ses héritiers devront envoyer un courrier à l’adresse suivante : Barutti Sofa 82 rue du Général de Gaulle 57800 COCHEREN, France, ou un e-mail à l’adresse : info@via-mobilier.com.
Via-mobilier.com se réserve le droit d’apporter des modifications à la présente Politique de confidentialité à tout moment, conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Le Client sera informé de toute modification significative qui affecterait les objectifs de collecte de ses données. Si le renouvellement du consentement du Client n’est pas nécessaire, la poursuite de l’utilisation du Site par le Client après ces modifications implique son acceptation sans réserve.
Pour toute question ou demande d’information, le Client peut contacter le Délégué à la Protection des Données Personnelles à l’adresse postale suivante : Barutti Sofa, 82 rue du Général de Gaulle 57800 COCHEREN.
La présente Politique de confidentialité est soumise à la loi française. Tout différend relatif à cette Politique de confidentialité sera de la compétence exclusive des juridictions françaises.
3. Politique relative aux cookies
Lorsque vous naviguez sur le site Via-mobilier.com, des informations peuvent être enregistrées dans des fichiers appelés « cookies », qui sont installés sur votre ordinateur, tablette ou téléphone mobile. En acceptant la mise en place de ces cookies, vous exprimez votre consentement à leur utilisation.
3.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour Internet) lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité en ligne. Ce fichier cookie ne peut être lu que par son émetteur. Pendant sa durée de validité, il permet à son émetteur de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur.
Il est important de noter que le cookie ne vous identifie pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre terminal.
3.2 Qui sont les émetteurs de cookies ?
Les cookies déposés sur le site Via-mobilier.com sont émis par deux types d’acteurs :
Via-mobilier.com : Ces cookies sont déposés par le site Via-mobilier.com sur votre terminal pour garantir une navigation optimale sur le site. Ils ne sont pas nominatifs et sont essentiels pour le processus de commande.
Nos partenaires : Ces cookies, souvent appelés cookies tiers, sont déposés par des sociétés tierces. Ils sont utilisés pour identifier vos centres d’intérêt à travers les produits que vous consultez ou achetez sur notre site. Ils servent également à personnaliser les publicités que vous voyez sur notre site ou ailleurs en ligne. Ces cookies ne sont pas nominatifs, et leur suppression n’entraîne pas la suppression des publicités.
Nous nous assurons que tous nos partenaires traitent vos données personnelles conformément aux lois et réglementations en vigueur. De plus, nous nous engageons à mettre en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger au mieux la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité de vos données.
3.3 Quels sont les différents types de cookies utilisés ?
Les cookies utilisés par Via-mobilier.com sont regroupés en trois catégories distinctes :
1.Cookies techniques : Ceux-ci sont essentiels à l’utilisation du site et sont strictement nécessaires. Ils permettent par exemple de sauvegarder des informations telles que la langue ou la région préférée de l’utilisateur. De plus, ils facilitent la détection et la résolution de problèmes de navigation.
2.Cookies marketing : Ces cookies collectent des informations sur les habitudes de navigation des utilisateurs dans le but d’afficher des publicités pertinentes et intéressantes. Ils contribuent à personnaliser l’expérience publicitaire en fonction des intérêts de l’utilisateur.
3.Cookies de réseaux sociaux : Ils permettent à l’internaute de partager des contenus du site sur les réseaux sociaux. Ces cookies facilitent ainsi le partage d’informations et de contenus avec d’autres utilisateurs via les plateformes de médias sociaux.
Étant donné que le bon fonctionnement du site dépend de ces cookies, ils ne peuvent pas être désactivés sans compromettre la fonctionnalité du site web.
Un cookie marketing est un fichier de données installé par nos partenaires commerciaux après une visite sur notre site. Ces partenaires peuvent les utiliser pour établir un profil et identifier vos centres d’intérêt.
Ces cookies permettent de vous présenter des produits adaptés à vos besoins pendant votre navigation sur notre site ou sur d’autres sites internet. Ils sont utilisés pour limiter le nombre de fois où vous voyez une publicité et pour mesurer l’efficacité des campagnes publicitaires.
Ces cookies attribuent un identifiant unique à votre terminal (ordinateur, mobile, tablette) et collectent des informations sur votre matériel informatique pour adapter les services proposés. Désactiver ces cookies publicitaires n’affecte pas l’utilisation de notre site, mais cela ne supprimera pas les publicités.
Un cookie « réseaux sociaux » permet de partager du contenu de notre site avec d’autres utilisateurs ou de faire savoir à ces utilisateurs que vous avez consulté un contenu spécifique sur notre site. Par exemple, cela concerne les boutons « Facebook » ou « Pinterest ». Lorsque vous consultez notre site, le réseau social associé à ces boutons peut vous identifier, même si vous n’avez pas utilisé ces boutons. Nous vous recommandons de consulter les politiques de confidentialité de ces réseaux sociaux pour comprendre leurs objectifs, notamment publicitaires, en ce qui concerne les informations de navigation qu’ils peuvent recueillir via ces boutons. La durée de vie de ces cookies est limitée à 13 mois.
3.4 Comment donner ou refuser son consentement au dépôt des cookies ?
Lors de votre première visite sur notre site, un bandeau vous sera présenté, vous offrant la possibilité d’accepter ou de paramétrer les cookies. Si vous ne répondez pas, aucun cookie ne sera déposé sur votre appareil.
Certains cookies peuvent être déposés sur votre navigateur par nos partenaires avec votre consentement. Ces cookies, appelés cookies tiers, sont déployés dans les cas suivants :
– Lors de l’intégration sur notre site de certains modules et fonctionnalités, tels que les boutons sociaux.
– À des fins de publicité ciblée.
Bien que nous ne contrôlions pas ces cookies de partenaires, nous nous assurons que chacun d’eux respecte la législation en vigueur. Nous vous recommandons donc de consulter les politiques de cookies de chaque partenaire pour plus d’informations à ce sujet.
Règles de confidentialité et condition d’utilisation Google
Il est important de noter que vos préférences en matière de cookies reposent sur des cookies spécifiques. Si vous supprimez tous les cookies enregistrés sur votre terminal pour notre site, nous ne serons pas en mesure de savoir quels consentements ou refus vous avez précédemment émis. Cela signifie que votre consentement sera réinitialisé et vous devrez refuser à nouveau les cookies que vous ne souhaitez pas autoriser. De plus, si vous utilisez un autre navigateur Internet, vous devrez également refuser à nouveau ces cookies, car vos choix dépendent du navigateur et du terminal que vous utilisez pour accéder à notre site (ordinateur, tablette, smartphone, etc.).